Permis de construire à Courtenay (38510) - 403 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0381351510003 délivré le 2015/09/25 à COURTENAY autorise une construction neuve pour un programme de 403 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, le programme résidentiel autorise la construction de 403 m² sur CHEMIN DEPARTEMENTAL N_. Déposé en été 2015, autorisé le 25 septembre 2015 par la commune de COURTENAY. Implanté CHEMIN DEPARTEMENTAL N_, à Courtenay (38510), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE VILLAGE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 673 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 403 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 403 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
COURTENAY compte 1 300 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur EPL (ex SEM), localité BOURG EN BRESSE (01009)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 403 m² · Variation nette totale : 403 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
403 m²
0 m²
0 m²
0 m²
403 m²
403 m²
Total
0 m²
403 m²
0 m²
0 m²
0 m²
403 m²
403 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
403 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
403 m²
Superficie du terrain
1 673 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite403 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurEPL (ex SEM)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/09/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 décembre 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Courtenay (38510). Les travaux prévoient la création de 403 m²; la surface après travaux atteint 403 m². Le terrain couvre 1 673 m².
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