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Autorisation d’urbanisme PC n°01419123R0017 à COURSEULLES SUR MER (14470) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01419123R0017). Le projet est situé au ZAC ""Le Parc Saint Ursin"" à COURSEULLES SUR MER (14470). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 31 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 31 août 2023, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 2 420 m². La surface de plancher créée atteint 966 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 966 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ZAC ""Le Parc Saint Ursin"", COURSEULLES SUR MER (14470).

Références cadastrales : ZC, 88.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAJAC IMMOBILIER (SIREN 482528262, SIRET 48252826200017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CAEN (14000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 966 m² · Variation nette totale : 966 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²966 m²0 m²0 m²0 m²966 m²966 m²
Total0 m²966 m²0 m²0 m²0 m²966 m²966 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Répartition par taille
5 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée966 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)966 m²
Superficie du terrain2 420 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite966 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/08/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01419123R0017
  • Code commune INSEE : 14191 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à COURSEULLES SUR MER (14470). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 966 m², 0 m² et parcelle de 2 420 m².