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Autorisation d’urbanisme PC n°01419123R0015 à COURSEULLES SUR MER (14470) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01419123R0015). Le projet est situé au 37 RUE EMILE HEROULT à COURSEULLES SUR MER (14470). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 8 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 septembre 2023, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 1 066 m². La surface de plancher créée atteint 611 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 611 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 37 RUE EMILE HEROULT, COURSEULLES SUR MER (14470).

Références cadastrales : AK, 716.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAJAC IMMOBILIER (SIREN 482528262, SIRET 48252826200017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CAEN (14000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 611 m² · Variation nette totale : 611 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²611 m²0 m²0 m²0 m²611 m²611 m²
Total0 m²611 m²0 m²0 m²0 m²611 m²611 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée611 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)611 m²
Superficie du terrain1 066 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite611 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/09/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01419123R0015
  • Code commune INSEE : 14191 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à COURSEULLES SUR MER (14470). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 611 m², 0 m² et parcelle de 1 066 m².