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Autorisation d’urbanisme PC n°01110613L0036 à Coursan (11110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01110613L0036). Le projet est situé au 38 AV GUSTAVE EIFFEL à Coursan (11110). Le projet se situe dans le département Aude, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 24 février 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 février 2014, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 805 m². La surface de plancher créée atteint 314 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 314 m².

Localisation du projet

Adresse : 38 AV GUSTAVE EIFFEL, Coursan (11110).

Références cadastrales : BR, 144.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EVUSTA (SIREN 798295135, SIRET 79829513500015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Narbonne (11100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 314 m² · Variation nette totale : 314 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²60 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²254 m²0 m²0 m²0 m²254 m²254 m²
Total0 m²314 m²0 m²0 m²0 m²314 m²314 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée314 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)314 m²
Superficie du terrain805 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite254 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/02/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01110613L0036
  • Code commune INSEE : 11106 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Coursan (11110). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 314 m², 0 m² et parcelle de 805 m².