← Retour à la liste des autorisations sur la commune Courquetaine

Permis de construire à Courquetaine (77390) - 134 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0771362200001 délivré le 2022/06/13 à Courquetaine autorise une construction neuve pour un programme de 134 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BPM IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 134 m² sur 13 rue Villepatour. Déposé en hiver 2022, autorisé le 13 juin 2022 par la commune de Courquetaine. Implanté 13 rue Villepatour, à Courquetaine (77390), dans le département d’Seine-et-Marne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BPM IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 134 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 134 m².

Courquetaine compte 190 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 rue Villepatour, Courquetaine (77390).

Références cadastrales : AC, 78.

Région : Île-de-France • Département : Seine-et-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BPM IMMOBILIER (SIREN 508716040, SIRET 50871604000045, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Roquebrune sur Argens (83520)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 134 m² · Variation nette totale : 134 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²134 m²0 m²0 m²0 m²134 m²134 m²
Total0 m²134 m²0 m²0 m²0 m²134 m²134 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée134 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)134 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite134 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/06/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0771362200001
  • Code commune INSEE : 77136 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Courquetaine (77390). Les travaux prévoient la création de 134 m²; la surface après travaux atteint 134 m². Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Courquetaine (77390)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Courquetaine