← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Courneuve

Autorisation d’urbanisme PC n°09302722A0018 à LA COURNEUVE (93120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09302722A0018). Le projet est situé au 96 AVENUE WALDECK ROCHET à LA COURNEUVE (93120). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 23 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 novembre 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 15 777 m². La surface de plancher créée atteint 4 832 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 832 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 96 AVENUE WALDECK ROCHET, LA COURNEUVE (93120).

Références cadastrales : K, 19, K, 26, K, 29.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PARIS CENTRE CHRETIEN MINISTERES (SIREN 850253196, SIRET 85025319600016, APE 94.91Z, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LA COURNEUVE (93120)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 832 m² · Variation nette totale : 4 832 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²43 m²0 m²0 m²0 m²43 m²43 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²4 789 m²0 m²0 m²0 m²4 789 m²4 789 m²
Total0 m²4 832 m²0 m²0 m²0 m²4 832 m²4 832 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée4 832 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 832 m²
Superficie du terrain15 777 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 789 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/11/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09302722A0018
  • Code commune INSEE : 93027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA COURNEUVE (93120). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 4 832 m², 0 m² et parcelle de 15 777 m².