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Autorisation d’urbanisme PC n°09302714A0046 à La Courneuve (93120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09302714A0046). Le projet est situé au Rue Honore de Balzac à La Courneuve (93120). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 28 avril 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 avril 2015, autorise la création de 126 logements sur une parcelle de 5 992 m². La surface de plancher créée atteint 8 860 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 8 860 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue Honore de Balzac, La Courneuve (93120).

Références cadastrales : AH, 121, AH, 250.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

O COEUR NATURE (SIREN 815017116, SIRET 81501711600014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MONTROUGE (92545)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 8 860 m² · Variation nette totale : 8 860 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²8 860 m²0 m²0 m²0 m²8 860 m²8 860 m²
Total0 m²8 860 m²0 m²0 m²0 m²8 860 m²8 860 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés126
Répartition par typologie
Individuel groupé27
Collectif (hors résidence)99
Répartition par taille
2 pièces32
3 pièces51
4 pièces35
5 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés126
Surface créée8 860 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)8 860 m²
Superficie du terrain5 992 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite8 860 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/04/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 26 novembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09302714A0046
  • Code commune INSEE : 93027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à La Courneuve (93120). Les principaux éléments portent sur 126 logements, 8 860 m², 0 m² et parcelle de 5 992 m².