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Autorisation d’urbanisme PC n°09202620D0021 à COURBEVOIE (92400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202620D0021). Le projet est situé au 47/49 rue des Fauvelles et 115 a à COURBEVOIE (92400). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 3 novembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 novembre 2020, autorise la création de 496 logements sur une parcelle de 7 160 m². La surface de plancher créée atteint 36 644 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 36 644 m². Le bâti est annoncé avec 12 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 47/49 rue des Fauvelles et 115 a, COURBEVOIE (92400).

Références cadastrales : C, 375, C, 382.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAS COURBEVOIE FAUVELLES (SIREN 880615935, SIRET 88061593500017, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité PARIS (75116)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 36 644 m² · Variation nette totale : 22 650 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²32 927 m²0 m²0 m²0 m²32 927 m²32 927 m²
Autres locaux non résidentiels13 994 m²3 717 m²0 m²13 994 m²0 m²-10 277 m²3 717 m²
Total13 994 m²36 644 m²0 m²13 994 m²0 m²22 650 m²36 644 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés496
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)496
Répartition par taille
1 pièce83
2 pièces144
3 pièces151
4 pièces96
5 pièces22

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés496
Surface créée36 644 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)36 644 m²
Superficie du terrain7 160 m²
Nombre de niveaux12
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 717 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/11/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 octobre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202620D0021
  • Code commune INSEE : 92026 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à COURBEVOIE (92400). Les principaux éléments portent sur 496 logements, 36 644 m², 0 m² et parcelle de 7 160 m².