Permis de construire à Courbesseaux (54110) - 568 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°05413921L0013 délivré le 2022/07/11 à Courbesseaux autorise une construction neuve pour un programme de 568 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMMUNE DE COURBESSEAUX, le programme résidentiel autorise la construction de 568 m² sur Rue de la Vigne. Déposé en hiver 2021, autorisé le 11 juillet 2022 par la commune de Courbesseaux. Implanté Rue de la Vigne, à Courbesseaux (54110), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE COURBESSEAUX.
Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 2 500 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 568 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 568 m².
Courbesseaux compte 381 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNE DE COURBESSEAUX (SIREN 215401399, SIRET 21540139900013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Courbesseaux (54110)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 568 m² · Variation nette totale : 568 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
568 m²
0 m²
0 m²
0 m²
568 m²
568 m²
Total
0 m²
568 m²
0 m²
0 m²
0 m²
568 m²
568 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
7
Répartition par typologie
Individuel groupé
7
Répartition par taille
3 pièces
4
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
7
Surface créée
568 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
568 m²
Superficie du terrain
2 500 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite568 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Courbesseaux (54110). Les travaux prévoient la création de 568 m²; la surface après travaux atteint 568 m². Le terrain couvre 2 500 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Courbesseaux (54110)
Autres permis de construire de logements dans la commune
