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Autorisation d’urbanisme PC n°0911801350003 à Courances (91490) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0911801350003). Le projet est situé au Le Chateau à Courances (91490). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 8 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 octobre 2013, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 14 280 m². La surface de plancher créée atteint 588 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 223 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Le Chateau, Courances (91490).

Références cadastrales : F, 15, F, 14, F, 13.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Courances (91490).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 223 m² · Variation nette totale : 588 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation174 m²0 m²185 m²0 m²0 m²185 m²359 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²185 m²-185 m²-185 m²
Autres locaux non résidentiels461 m²588 m²0 m²0 m²0 m²588 m²1 049 m²
Total635 m²588 m²185 m²0 m²185 m²588 m²1 223 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés4
Surface créée588 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 223 m²
Superficie du terrain14 280 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite864 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0911801350003
  • Code commune INSEE : 91180 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Courances (91490). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 588 m², 0 m² et parcelle de 14 280 m².