Permis de construire à Cour-Et-Buis (38122) - 155 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2023
Le permis n°0381342310005 délivré le 2023/03/14 à COUR-ET-BUIS autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 155 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par MAISON D'EDEN, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (310 m²). Déposé en hiver 2023, autorisé le 14 mars 2023 par la commune de COUR-ET-BUIS. Implanté 87 impasse du Trouillat, à Cour-Et-Buis (38122), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par MAISON D'EDEN.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 832 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (155 m² issues de transformation, 155 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 155 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
COUR-ET-BUIS compte 932 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 87 impasse du Trouillat, Cour-Et-Buis (38122).
Références cadastrales : AB, 376, AB, 92.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MAISON D'EDEN (SIREN 908613763, SIRET 90861376300014, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ST SYMPHORIEN D OZON (69360)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 155 m² · Surface après travaux (totale) : 155 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | -155 m² | 0 m² |
| Total | 155 m² | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 155 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Entrepôt | 155 m² |
| Total détail | 155 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 155 m² |
| Superficie du terrain | 1 832 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0381342310005
- Code commune INSEE : 38134 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cour-Et-Buis (38122). Les travaux prévoient des transformations pour 310 m²; la surface après travaux atteint 155 m². Le terrain couvre 1 832 m².
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