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Permis de construire à Coulours (89320) - 60 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2015

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°08912014T0002 délivré le 2015/01/16 à Coulours autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 852 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par LA FERME DES ROSIERS, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 052 m²). Déposé à l'automne 2014, autorisé le 16 janvier 2015 par la commune de Coulours. Implanté Lieu-dit LES ROSIERS, à Coulours (89320), dans le département d’Yonne, en Bourgogne, dans le secteur de LES ROSIERS.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par LA FERME DES ROSIERS.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 3 804 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. La création de surface atteint 60 m², dont 526 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 409 m² d’habitation et 443 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 852 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Coulours compte 136 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LES ROSIERS, Coulours (89320).

Références cadastrales : B, 629, B, 664, B, 661.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA FERME DES ROSIERS (SIREN 798899829, SIRET 79889982900013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Coulours (89320)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 831 m² · Surface après travaux (totale) : 852 m² · Variation nette totale : 21 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation105 m²0 m²318 m²14 m²0 m²304 m²409 m²
Autres locaux non résidentiels726 m²60 m²208 m²25 m²526 m²-283 m²443 m²
Total831 m²60 m²526 m²39 m²526 m²21 m²852 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole526 m²
Total détail526 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
3 pièces3
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés4
Surface créée60 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée14 m²
Surface après travaux (totale)852 m²
Superficie du terrain3 804 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite852 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/01/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08912014T0002
  • Code commune INSEE : 89120 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Coulours (89320). Les travaux prévoient la création de 60 m², des transformations pour 1 052 m² et des démolitions de 39 m²; la surface après travaux atteint 852 m². Le terrain couvre 3 804 m².

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