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Permis de construire à Coueron (44220) - 3 396 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04404714Z1076 délivré le 2014/09/17 à COUERON autorise une construction neuve pour un programme de 3 396 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HARMONIE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 3 396 m² sur boulevard du Chevalier de. Déposé en été 2014, autorisé le 17 septembre 2014 par la commune de COUERON. Implanté boulevard du Chevalier de, à Coueron (44220), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de ZAC de la metairie - phase 3 - ilot 4.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HARMONIE HABITAT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 46 logements sur une parcelle de 5 614 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 89 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 3 396 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 396 m².

COUERON compte 23 057 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : boulevard du Chevalier de, Coueron (44220).

Références cadastrales : BD, 349.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HARMONIE HABITAT (SIREN 868801523, SIRET 86880152300028, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Saint-Herblain (44816)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 396 m² · Variation nette totale : 3 396 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	3 396 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 396 m²	3 396 m²
Total	0 m²	3 396 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 396 m²	3 396 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	46
Individuel groupé	5
Collectif (hors résidence)	41
Répartition par taille
2 pièces	12
3 pièces	15
4 pièces	13
5 pièces	6

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	46
Surface créée	3 396 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	3 396 m²
Superficie du terrain	5 614 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente - location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 396 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2014/09/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 septembre 2015.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04404714Z1076
Code commune INSEE : 44047 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Coueron (44220). Les travaux prévoient la création de 3 396 m²; la surface après travaux atteint 3 396 m². Le terrain couvre 5 614 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	52
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Pays de la Loire
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	44
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loire-Atlantique
Code de la commune du lieu des travaux	44047
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04404714Z1076
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-09-17
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-09-08
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-09
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	HARMONIE HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	868801523
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	86880152300028
Code postal du demandeur	44816
Localité du demandeur	Saint-Herblain
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	boulevard du Chevalier de
Lieu-dit du terrain	ZAC de la metairie - phase 3 - ilot 4
Localité du terrain	COUERON
Code postal du terrain	44220
sec_cadastre1	BD
num_cadastre1	349
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	5614
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente - location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	46
Nombre de logements individuels créés	5
Nombre de logements collectifs créés	41
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	5
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	41
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	12
Nombre de logements de 3 pièces créés	15
Nombre de logements de 4 pièces créés	13
Nombre de logements de 5 pièces créés	6
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	25
Nb de logements aidé (hors ptz)	21
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3396
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	3396