Permis de construire à La Couarde-Sur-Mer (17670) - 174 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°01712116E0003 délivré le 2016/05/03 à LA COUARDE-SUR-MER autorise une construction neuve pour un programme de 174 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MAREBASS, le programme résidentiel autorise la construction de 174 m² sur 4bis rue des Terroirs. Déposé au printemps 2016, autorisé le 3 mai 2016 par la commune de LA COUARDE-SUR-MER. Implanté 4bis rue des Terroirs, à La Couarde-Sur-Mer (17670), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAREBASS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 425 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 174 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 174 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
LA COUARDE-SUR-MER compte 1 104 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 4bis rue des Terroirs, La Couarde-Sur-Mer (17670).
Références cadastrales : AH, 74.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MAREBASS (SIREN 814115150, SIRET 81411515000017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT GALMIER (42330)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 51 m² · Surface après travaux (totale) : 174 m² · Variation nette totale : 123 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 51 m² | 174 m² | 0 m² | 51 m² | 0 m² | 123 m² | 174 m² |
| Total | 51 m² | 174 m² | 0 m² | 51 m² | 0 m² | 123 m² | 174 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 174 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 51 m² |
| Surface après travaux (totale) | 174 m² |
| Superficie du terrain | 425 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence secondaire |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 novembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 26 mars 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 5 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01712116E0003
- Code commune INSEE : 17121 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Couarde-Sur-Mer (17670). Les travaux prévoient la création de 174 m² et des démolitions de 51 m²; la surface après travaux atteint 174 m². Le terrain couvre 425 m².
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