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Permis de construire à La Couarde-Sur-Mer (17670) - 278 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01712113E0025 délivré le 2014/01/29 à La Couarde-sur-Mer autorise une construction neuve pour un programme de 278 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI 36 BEL AIR, le programme résidentiel autorise la construction de 278 m² sur RUE du Bois Henri IV. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 29 janvier 2014 par la commune de La Couarde-sur-Mer. Implanté RUE du Bois Henri IV, à La Couarde-Sur-Mer (17670), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI 36 BEL AIR.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 709 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 278 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 278 m².

La Couarde-sur-Mer compte 1 104 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE du Bois Henri IV, La Couarde-Sur-Mer (17670).

Références cadastrales : ZA, 12.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI 36 BEL AIR (SIREN 790210397, SIRET 79021039700010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité La Couarde-sur-Mer (17670)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 278 m² · Variation nette totale : 278 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²278 m²0 m²0 m²0 m²278 m²278 m²
Total0 m²278 m²0 m²0 m²0 m²278 m²278 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée278 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)278 m²
Superficie du terrain709 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite278 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/01/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 septembre 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01712113E0025
  • Code commune INSEE : 17121 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Couarde-Sur-Mer (17670). Les travaux prévoient la création de 278 m²; la surface après travaux atteint 278 m². Le terrain couvre 709 m².

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