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Permis de construire à La Couarde-Sur-Mer (17670) - 260 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01712112E0069 délivré le 2013/02/21 à La Couarde-sur-Mer autorise une construction neuve pour un programme de 260 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI 6CIB, le programme résidentiel autorise la construction de 260 m² sur 15 RUE des Anneries. Déposé en hiver 2013, autorisé le 21 février 2013 par la commune de La Couarde-sur-Mer. Implanté 15 RUE des Anneries, à La Couarde-Sur-Mer (17670), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI 6CIB.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 724 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 260 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 260 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

La Couarde-sur-Mer compte 1 104 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 RUE des Anneries, La Couarde-Sur-Mer (17670).

Références cadastrales : AH, 327.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI 6CIB (SIREN 504762014, SIRET 50476201400018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Levallois-Perret (92300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 86 m² · Surface après travaux (totale) : 260 m² · Variation nette totale : 174 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation86 m²260 m²0 m²86 m²0 m²174 m²260 m²
Total86 m²260 m²0 m²86 m²0 m²174 m²260 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée260 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée86 m²
Surface après travaux (totale)260 m²
Superficie du terrain724 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite260 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/02/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01712112E0069
  • Code commune INSEE : 17121 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Couarde-Sur-Mer (17670). Les travaux prévoient la création de 260 m² et des démolitions de 86 m²; la surface après travaux atteint 260 m². Le terrain couvre 724 m².

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