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Autorisation d’urbanisme PC n°0381312010018 à LES COTES D'AREY (38138) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381312010018). Le projet est situé au SAINT MARTIN à LES COTES D'AREY (38138). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 29 janvier 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 29 janvier 2021, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 817 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 536 m².

Localisation du projet

Adresse : SAINT MARTIN, LES COTES D'AREY (38138).

Références cadastrales : AY, 427.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

A.F.P.I - 8 LAIGLE (SIREN 798917050, SIRET 79891705000022, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MESSIMY (69510)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 536 m² · Variation nette totale : -174 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation217 m²0 m²319 m²0 m²0 m²319 m²536 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²319 m²-319 m²-319 m²
Autres locaux non résidentiels493 m²0 m²0 m²174 m²0 m²-174 m²319 m²
Total710 m²0 m²319 m²174 m²319 m²-174 m²536 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
4 pièces1
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)536 m²
Superficie du terrain817 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/01/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 mars 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381312010018
  • Code commune INSEE : 38131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 janvier 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LES COTES D'AREY (38138). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 817 m².