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Permis de construire à Les Cotes D’Arey (38138) - 818 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Le permis n°0381311710025 délivré le 2017/11/27 à LES COTES D'AREY autorise une transformation sans extension pour un programme de 818 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SC IMMOBILIER, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 636 m²). Déposé à l'automne 2017, autorisé le 27 novembre 2017 par la commune de LES COTES D'AREY. Implanté IMPAS MORIN, à Les Cotes D’Arey (38138), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SC IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 2 197 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (818 m² issues de transformation, 818 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 818 m².

LES COTES D'AREY compte 2 024 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : IMPAS MORIN, Les Cotes D’Arey (38138).

Références cadastrales : AY, 229.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SC IMMOBILIER (SIREN 798321725, SIRET 79832172500011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VIENNE (38200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 818 m² · Surface après travaux (totale) : 818 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeAprès travaux
Habitation818 m²0 m²818 m²0 m²818 m²818 m²
Total818 m²0 m²818 m²0 m²818 m²818 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)13
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces6
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée0 m²
Surface transformée818 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)818 m²
Superficie du terrain2 197 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite818 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/11/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 février 2018. L’achèvement a été déclaré le 8 octobre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381311710025
  • Code commune INSEE : 38131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Cotes D’Arey (38138). Les travaux prévoient des transformations pour 1 636 m²; la surface après travaux atteint 818 m². Le terrain couvre 2 197 m².

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