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Autorisation d’urbanisme PC n°0381311710007 à LES COTES D'AREY (38138) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381311710007). Le projet est situé au SAINT MARTI à LES COTES D'AREY (38138). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 16 novembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 novembre 2017, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 472 m². La surface de plancher créée atteint 292 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 059 m².

Localisation du projet

Adresse : SAINT MARTI, LES COTES D'AREY (38138).

Références cadastrales : AY, 219.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : EYZIN-PINET (38780).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 059 m² · Variation nette totale : 276 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation378 m²292 m²109 m²0 m²0 m²401 m²779 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²109 m²-109 m²-109 m²
Autres locaux non résidentiels405 m²0 m²0 m²16 m²0 m²-16 m²389 m²
Total783 m²292 m²109 m²16 m²109 m²276 m²1 059 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
3 pièces1
6 pièces et +3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée292 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 059 m²
Superficie du terrain1 472 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite280 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/11/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 mars 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381311710007
  • Code commune INSEE : 38131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LES COTES D'AREY (38138). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 292 m², 0 m² et parcelle de 1 472 m².