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Autorisation d’urbanisme PC n°0381311610008 à LES COTES D'AREY (38138) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381311610008). Le projet est situé au SAINT MARTIN à LES COTES D'AREY (38138). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 1 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 février 2017, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 1 798 m². La surface de plancher créée atteint 434 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 434 m².

Localisation du projet

Adresse : SAINT MARTIN, LES COTES D'AREY (38138).

Références cadastrales : AY, 30.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LES COTES D'AREY (38138).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 434 m² · Variation nette totale : -38 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation236 m²434 m²0 m²236 m²0 m²198 m²434 m²
Autres locaux non résidentiels236 m²0 m²0 m²236 m²0 m²-236 m²0 m²
Total472 m²434 m²0 m²472 m²0 m²-38 m²434 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)7
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée434 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée236 m²
Surface après travaux (totale)434 m²
Superficie du terrain1 798 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/02/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381311610008
  • Code commune INSEE : 38131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LES COTES D'AREY (38138). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 434 m², 0 m² et parcelle de 1 798 m².