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Permis de construire à Le Coteau (42120) - 840 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04207112C0017 délivré le 2013/04/16 à LE COTEAU autorise une construction neuve pour un programme de 840 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LE CLOS NORMAND, le programme résidentiel autorise la construction de 840 m² sur 1 rue des Mariniers. Déposé au printemps 2013, autorisé le 16 avril 2013 par la commune de LE COTEAU. Implanté 1 rue des Mariniers, à Le Coteau (42120), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LE CLOS NORMAND.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 240 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 840 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 840 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.

LE COTEAU compte 6 889 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 rue des Mariniers, Le Coteau (42120).

Références cadastrales : AD, 592, AD, 749, AD, 767.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LE CLOS NORMAND (SIREN 789274164, SIRET 78927416400019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT HAON LE CHATEL (42370)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 840 m² · Variation nette totale : 840 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²840 m²0 m²0 m²0 m²840 m²840 m²
Total0 m²840 m²0 m²0 m²0 m²840 m²840 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée840 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)840 m²
Superficie du terrain240 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite840 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/04/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04207112C0017
  • Code commune INSEE : 42071 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Coteau (42120). Les travaux prévoient la création de 840 m²; la surface après travaux atteint 840 m². Le terrain couvre 240 m².

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