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Autorisation d’urbanisme PC n°0381302110120 à LA COTE-SAINT-ANDRE (38260) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381302110120). Le projet est situé au 14 RUE LONGUE à LA COTE-SAINT-ANDRE (38260). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 16 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 novembre 2021, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 148 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 132 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 132 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 14 RUE LONGUE, LA COTE-SAINT-ANDRE (38260).

Références cadastrales : BD, 65.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KHEOPS IMMOBILIER (SIREN 832570238, SIRET 83257023800010, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité STE ANNE SUR GERVONDE (38440)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 132 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation132 m²0 m²132 m²0 m²132 m²0 m²132 m²
Total132 m²0 m²132 m²0 m²132 m²0 m²132 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée132 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)132 m²
Superficie du terrain148 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite132 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/11/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 février 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381302110120
  • Code commune INSEE : 38130 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA COTE-SAINT-ANDRE (38260). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 132 m² et parcelle de 148 m².