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Autorisation d’urbanisme PC n°0381301610022 à LA COTE-SAINT-ANDRE (38260) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381301610022). Le projet est situé au 3000 Chemin de la Voie Ferree à LA COTE-SAINT-ANDRE (38260). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 avril 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 avril 2017, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 11 258 m². La surface de plancher créée atteint 740 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 740 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 3000 Chemin de la Voie Ferree, LA COTE-SAINT-ANDRE (38260).

Références cadastrales : ZK, 415, ZK, 416, ZK, 417.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DENIS PLANTIER (SIREN 501665202, SIRET 50166520200013, APE 45.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LA COTE ST ANDRE (38260)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 740 m² · Variation nette totale : 740 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²70 m²0 m²0 m²0 m²70 m²70 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²670 m²0 m²0 m²0 m²670 m²670 m²
Total0 m²740 m²0 m²0 m²0 m²740 m²740 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée740 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)740 m²
Superficie du terrain11 258 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite670 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/04/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381301610022
  • Code commune INSEE : 38130 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA COTE-SAINT-ANDRE (38260). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 740 m², 0 m² et parcelle de 11 258 m².