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Permis de construire à Cosnes-Et-Romain (54400) - 1 792 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05413815B0012 délivré le 2015/08/12 à Cosnes-et-Romain autorise une construction neuve pour un programme de 1 792 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LOTISSEMENT DU BOIS DE SAINT-CHARLES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 792 m² sur RUE ROBERT SCHUMAN. Déposé en été 2015, autorisé le 12 août 2015 par la commune de Cosnes-et-Romain. Implanté RUE ROBERT SCHUMAN, à Cosnes-Et-Romain (54400), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOTISSEMENT DU BOIS DE SAINT-CHARLES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 3 027 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 792 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 792 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Cosnes-et-Romain compte 2 775 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE ROBERT SCHUMAN, Cosnes-Et-Romain (54400).

Références cadastrales : AI, 588, AI, 583.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOTISSEMENT DU BOIS DE SAINT-CHARLES (SIREN 499424208, SIRET 49942420800027, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Tellancourt (54260)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 792 m² · Variation nette totale : 1 792 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 792 m²0 m²0 m²0 m²1 792 m²1 792 m²
Total0 m²1 792 m²0 m²0 m²0 m²1 792 m²1 792 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces10
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 792 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 792 m²
Superficie du terrain3 027 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 792 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/08/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 septembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 31 mars 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 66 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05413815B0012
  • Code commune INSEE : 54138 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cosnes-Et-Romain (54400). Les travaux prévoient la création de 1 792 m²; la surface après travaux atteint 1 792 m². Le terrain couvre 3 027 m².

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