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Autorisation d’urbanisme PC n°05808615N0028 à COSNE-COURS-SUR-LOIRE (58200) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05808615N0028). Le projet est situé au LES COTTEREAUX-EST à COSNE-COURS-SUR-LOIRE (58200). Le projet se situe dans le département Nièvre, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 20 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 novembre 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 7 412 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 775 m².

Localisation du projet

Adresse : LES COTTEREAUX-EST, COSNE-COURS-SUR-LOIRE (58200).

Références cadastrales : BR, 93, BR, 94, BR, 95.

Région : Bourgogne • Département : Nièvre.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASS SAUVEGARDE ENFANT ADULTE NIEVRE (SIREN 775620164, SIRET 77562016400100, APE 88.99B, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité NEVERS (58000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 775 m² · Variation nette totale : -105 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation105 m²0 m²775 m²105 m²0 m²670 m²775 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²775 m²-775 m²-775 m²
Autres locaux non résidentiels775 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²775 m²
Total880 m²0 m²775 m²105 m²775 m²-105 m²775 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée105 m²
Surface après travaux (totale)775 m²
Superficie du terrain7 412 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/11/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 mai 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05808615N0028
  • Code commune INSEE : 58086 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à COSNE-COURS-SUR-LOIRE (58200). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 0 m² et parcelle de 7 412 m².