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Autorisation d’urbanisme PC n°08811612P0028 à Cornimont (88310) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08811612P0028). Le projet est situé au RTE Du faing à Cornimont (88310). Le projet se situe dans le département Vosges, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 13 février 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 février 2013, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 6 433 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 826 m².

Localisation du projet

Adresse : RTE Du faing, Cornimont (88310).

Références cadastrales : AE, 343, AE, 340, AE, 276.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CODI FRANCE (SIREN 319642252, SIRET 31964225200021, APE 46.39B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Rochefort-sur-Nenon (39700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 826 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²151 m²0 m²0 m²151 m²151 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²151 m²-151 m²-151 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²146 m²-146 m²-146 m²
Autres locaux non résidentiels1 826 m²0 m²146 m²0 m²0 m²146 m²1 972 m²
Total1 826 m²0 m²297 m²0 m²297 m²0 m²1 826 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 826 m²
Superficie du terrain6 433 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 675 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/02/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08811612P0028
  • Code commune INSEE : 88116 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Cornimont (88310). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 0 m² et parcelle de 6 433 m².