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Autorisation d’urbanisme PC n°07409017A0008 à CORNIER (74800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07409017A0008). Le projet est situé au impasse du Pre Boule à CORNIER (74800). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 13 septembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 septembre 2017, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 4 420 m². La surface de plancher créée atteint 686 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 686 m².

Localisation du projet

Adresse : impasse du Pre Boule, CORNIER (74800).

Références cadastrales : 0A, 1008.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI POLLIAND (SIREN 424488179, SIRET 42448817900013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Cornier (74800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 686 m² · Variation nette totale : 686 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²88 m²0 m²0 m²0 m²88 m²88 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²598 m²0 m²0 m²0 m²598 m²598 m²
Total0 m²686 m²0 m²0 m²0 m²686 m²686 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée686 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)686 m²
Superficie du terrain4 420 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite598 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/09/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07409017A0008
  • Code commune INSEE : 74090 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CORNIER (74800). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 686 m², 0 m² et parcelle de 4 420 m².