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Occitanie
Haute-Garonne (31)
Cornebarrieu
Détail PC 03115021C0066
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°03115021C0066 délivré le 2022/03/09 à CORNEBARRIEU autorise une construction neuve pour un programme de 2 816 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par G.B. IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 2 816 m² sur 15 AV JEAN MERMOZ. Déposé au printemps 2022, autorisé le 9 mars 2022 par la commune de CORNEBARRIEU. Implanté 15 AV JEAN MERMOZ, à Cornebarrieu (31700), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de ILOT J3 ZAC MONGES CROIX DU SUD.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par G.B. IMMO.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 40 logements sur une parcelle de 8 988 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 60 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 816 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 816 m² .
CORNEBARRIEU compte 8 164 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 15 AV JEAN MERMOZ, Cornebarrieu (31700).
Références cadastrales : AS, 901, AS, 903.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage G.B. IMMO (SIREN 451454839, SIRET 45145483900023, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité LAUNAGUET (31140)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 816 m² · Variation nette totale : 2 816 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 816 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 816 m² 2 816 m² Total 0 m² 2 816 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 816 m² 2 816 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 40 Répartition par typologie Individuel groupé 16 Collectif (hors résidence) 24 Répartition par taille 2 pièces 8 3 pièces 24 4 pièces 8
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 40 Surface créée 2 816 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 816 m² Superficie du terrain 8 988 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 816 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2022/03/09
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03115021C0066 Code commune INSEE : 31150 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cornebarrieu (31700). Les travaux prévoient la création de 2 816 m²; la surface après travaux atteint 2 816 m². Le terrain couvre 8 988 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
31
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Garonne
Code de la commune du lieu des travaux
31150
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03115021C0066
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-03-09
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
G.B. IMMO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
451454839
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
45145483900023
Code postal du demandeur
31140
Localité du demandeur
LAUNAGUET
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
15
Type de voie du terrain
AV
Libellé de la voie du terrain
JEAN MERMOZ
Lieu-dit du terrain
ILOT J3 ZAC MONGES CROIX DU SUD
Localité du terrain
CORNEBARRIEU
Code postal du terrain
31700
sec_cadastre1
AS
num_cadastre1
901
sec_cadastre2
AS
num_cadastre2
903
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
8988
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
40
Nombre de logements individuels créés
16
Nombre de logements collectifs créés
24
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
16
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
24
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
8
Nombre de logements de 3 pièces créés
24
Nombre de logements de 4 pièces créés
8
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
10
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2816
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2816
Tableau des données brutes de l'autorisation.
