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Permis de construire à Cormelles Le Royal (14123) - 2 713 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01418121R0006 délivré le 2021/07/23 à CORMELLES LE ROYAL autorise une construction neuve pour un programme de 2 713 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FONCIM PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 2 713 m² sur RUE DU SIEUR DE BRAS. Déposé au printemps 2021, autorisé le 23 juillet 2021 par la commune de CORMELLES LE ROYAL. Implanté RUE DU SIEUR DE BRAS, à Cormelles Le Royal (14123), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FONCIM PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 45 logements sur une parcelle de 10 408 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 84 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 713 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 713 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

CORMELLES LE ROYAL compte 5 170 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU SIEUR DE BRAS, Cormelles Le Royal (14123).

Références cadastrales : AH, 282, AH, 94, AH, 95.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIM PROMOTION (SIREN 813003555, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité FLEURY SUR ORNE (14123)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 95 m² · Surface après travaux (totale) : 2 713 m² · Variation nette totale : 2 618 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation95 m²2 713 m²0 m²95 m²0 m²2 618 m²2 713 m²
Total95 m²2 713 m²0 m²95 m²0 m²2 618 m²2 713 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés45
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Collectif (hors résidence)38
Répartition par taille
2 pièces22
3 pièces16
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés45
Surface créée2 713 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée95 m²
Surface après travaux (totale)2 713 m²
Superficie du terrain10 408 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 713 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/07/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01418121R0006
  • Code commune INSEE : 14181 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cormelles Le Royal (14123). Les travaux prévoient la création de 2 713 m² et des démolitions de 95 m²; la surface après travaux atteint 2 713 m². Le terrain couvre 10 408 m².

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