Permis de construire à Cormelles Le Royal - 791 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°01418119R0011 délivré le 2019/07/04 à CORMELLES LE ROYAL autorise une construction neuve pour un programme de 791 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par FRANCELOT S.A.S, le programme résidentiel autorise la construction de 791 m² sur 7 a 1 RUE DU CASTAGNIER. Déposé au printemps 2019, autorisé le 4 juillet 2019 par la commune de CORMELLES LE ROYAL. Implanté 7 a 1 RUE DU CASTAGNIER, à Cormelles Le Royal, dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de LOTISSEMENT LES TOIS CHEMINS LOT N_30.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FRANCELOT S.A.S.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 2 610 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 67 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 791 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 791 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
CORMELLES LE ROYAL compte 5 170 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 7 a 1 RUE DU CASTAGNIER, Cormelles Le Royal.
FRANCELOT S.A.S (SIREN 319086963, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CAEN (14000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 791 m² · Variation nette totale : 791 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
791 m²
0 m²
0 m²
0 m²
791 m²
791 m²
Total
0 m²
791 m²
0 m²
0 m²
0 m²
791 m²
791 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
12
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Collectif (hors résidence)
8
Répartition par taille
2 pièces
4
3 pièces
4
4 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
12
Surface créée
791 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
791 m²
Superficie du terrain
2 610 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite791 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cormelles Le Royal. Les travaux prévoient la création de 791 m²; la surface après travaux atteint 791 m². Le terrain couvre 2 610 m².
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