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Permis de construire à Cormelles Le Royal - 1 199 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01418116R0015 délivré le 2016/09/14 à CORMELLES LE ROYAL autorise une construction neuve pour un programme de 1 199 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 199 m² sur 17 a rue du castagnier. Déposé en été 2016, autorisé le 14 septembre 2016 par la commune de CORMELLES LE ROYAL. Implanté 17 a rue du castagnier, à Cormelles Le Royal, dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de lotissement ""Les 3 Chemins"".

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par organismes hlm.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 3 450 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 53 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 199 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 199 m².

CORMELLES LE ROYAL compte 5 170 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 17 a rue du castagnier, Cormelles Le Royal.

Références cadastrales : AM, 162.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Organismes HLM. Localité du demandeur : CAEN (14000).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 199 m² · Variation nette totale : 1 199 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 199 m²0 m²0 m²0 m²1 199 m²1 199 m²
Total0 m²1 199 m²0 m²0 m²0 m²1 199 m²1 199 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
3 pièces8
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 199 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 199 m²
Superficie du terrain3 450 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 199 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/09/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01418116R0015
  • Code commune INSEE : 14181 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cormelles Le Royal. Les travaux prévoient la création de 1 199 m²; la surface après travaux atteint 1 199 m². Le terrain couvre 3 450 m².

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