← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cormelles-le-Royal

Permis de construire à Cormelles-Le-Royal (14123) - 1 833 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01418114R0013 délivré le 2015/01/29 à Cormelles-le-Royal autorise une construction neuve pour un programme de 1 833 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LOGIPAYS SOC ANONYME D HLM DU CALVADOS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 833 m² sur Lieu-dit Lotissement Les Trois Chemins. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 29 janvier 2015 par la commune de Cormelles-le-Royal. Implanté Lieu-dit Lotissement Les Trois Chemins, à Cormelles-Le-Royal (14123), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de Lotissement Les Trois Chemins.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOGIPAYS SOC ANONYME D HLM DU CALVADOS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 5 482 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 65 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 833 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 833 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Cormelles-le-Royal compte 5 170 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Lotissement Les Trois Chemins, Cormelles-Le-Royal (14123).

Références cadastrales : AM, 231, AM, 220, AM, 219.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOGIPAYS SOC ANONYME D HLM DU CALVADOS (SIREN 613820653, SIRET 61382065300012, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 833 m² · Variation nette totale : 1 833 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 833 m²0 m²0 m²0 m²1 833 m²1 833 m²
Total0 m²1 833 m²0 m²0 m²0 m²1 833 m²1 833 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Individuel groupé15
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
3 pièces8
4 pièces15

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée1 833 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 833 m²
Superficie du terrain5 482 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 833 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/01/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01418114R0013
  • Code commune INSEE : 14181 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cormelles-Le-Royal (14123). Les travaux prévoient la création de 1 833 m²; la surface après travaux atteint 1 833 m². Le terrain couvre 5 482 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cormelles-le-Royal (14123)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Cormelles-le-Royal