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Permis de construire à Cormelles-Le-Royal (14123) - 1 339 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01418113R0001 délivré le 2013/06/05 à Cormelles-le-Royal autorise une construction neuve pour un programme de 1 339 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LOGIPAYS SOC ANONYME D HLM DU CALVADOS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 339 m² sur Lieu-dit Les Trois Chemins. Déposé au printemps 2013, autorisé le 5 juin 2013 par la commune de Cormelles-le-Royal. Implanté Lieu-dit Les Trois Chemins, à Cormelles-Le-Royal (14123), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de Les Trois Chemins.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOGIPAYS SOC ANONYME D HLM DU CALVADOS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 17 logements sur une parcelle de 3 735 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 53 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 339 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 339 m².

Cormelles-le-Royal compte 5 170 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les Trois Chemins, Cormelles-Le-Royal (14123).

Références cadastrales : 18p, 17p.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOGIPAYS SOC ANONYME D HLM DU CALVADOS (SIREN 613820653, SIRET 61382065300012, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Caen (14000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 339 m² · Variation nette totale : 1 339 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 339 m²0 m²0 m²0 m²1 339 m²1 339 m²
Total0 m²1 339 m²0 m²0 m²0 m²1 339 m²1 339 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés17
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
3 pièces8
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés17
Surface créée1 339 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 339 m²
Superficie du terrain3 735 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 339 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/06/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 juillet 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01418113R0001
  • Code commune INSEE : 14181 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cormelles-Le-Royal (14123). Les travaux prévoient la création de 1 339 m²; la surface après travaux atteint 1 339 m². Le terrain couvre 3 735 m².

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