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Autorisation d’urbanisme PC n°04207016C0006 à CORDELLE (42123) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04207016C0006). Le projet est situé au CHEVENAY à CORDELLE (42123). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 7 octobre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 octobre 2016, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 3 422 m². La surface de plancher créée atteint 49 m². Le projet convertit 139 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 424 m².

Localisation du projet

Adresse : CHEVENAY, CORDELLE (42123).

Références cadastrales : E, 370, E, 371.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : COMMELLE VERNAY (42120).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 424 m² · Variation nette totale : -215 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation319 m²49 m²135 m²79 m²139 m²-34 m²285 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²135 m²-135 m²-135 m²
Autres locaux non résidentiels320 m²0 m²139 m²185 m²0 m²-46 m²274 m²
Total639 m²49 m²274 m²264 m²274 m²-215 m²424 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée49 m²
Surface transformée139 m²
Surface supprimée79 m²
Surface après travaux (totale)424 m²
Superficie du terrain3 422 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite139 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/10/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 décembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04207016C0006
  • Code commune INSEE : 42070 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CORDELLE (42123). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 49 m², 139 m² et parcelle de 3 422 m².