Permis de construire à Corcelles-Les-Monts (21160) - 148 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°02119218R0002 délivré le 2018/10/26 à CORCELLES-LES-MONTS autorise une transformation avec extension pour un programme de 302 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (186 m²). Déposé au printemps 2018, autorisé le 26 octobre 2018 par la commune de CORCELLES-LES-MONTS. Implanté GRANDE RUE, à Corcelles-Les-Monts (21160), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 296 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 184 m², dont 93 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 241 m² d’habitation et 61 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 302 m².
CORCELLES-LES-MONTS compte 644 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : GRANDE RUE, Corcelles-Les-Monts (21160).
Références cadastrales : AL, 136, AL, 137, AL, 139.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : DIJON (21000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 118 m² · Surface après travaux (totale) : 302 m² · Variation nette totale : 184 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 148 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 241 m² | 241 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 118 m² | 36 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | -57 m² | 61 m² |
| Total | 118 m² | 184 m² | 93 m² | 0 m² | 93 m² | 184 m² | 302 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 93 m² |
| Total détail | 93 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 184 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 302 m² |
| Superficie du terrain | 296 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | oui |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 octobre 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02119218R0002
- Code commune INSEE : 21192 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 octobre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Corcelles-Les-Monts (21160). Les travaux prévoient la création de 184 m² et des transformations pour 186 m²; la surface après travaux atteint 302 m². Le terrain couvre 296 m².
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