Permis de construire à Corcelles-Les-Monts (21160) - 442 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2018
Le permis n°02119217R0007 délivré le 2018/01/02 à CORCELLES-LES-MONTS autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 442 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMMUNE DE CORCELLES LES MONTS, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (312 m²). Déposé à l'automne 2017, autorisé le 2 janvier 2018 par la commune de CORCELLES-LES-MONTS. Implanté 3 RUE DU CAMP DE CESAR, à Corcelles-Les-Monts (21160), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par COMMUNE DE CORCELLES LES MONTS.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 777 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (156 m² issues de transformation, 156 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 442 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
CORCELLES-LES-MONTS compte 644 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 RUE DU CAMP DE CESAR, Corcelles-Les-Monts (21160).
Références cadastrales : AL, 189.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE CORCELLES LES MONTS (SIREN 212101927, SIRET 21210192700037, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité CORCELLES-LES-MONTS (21160)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 442 m² · Surface après travaux (totale) : 442 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 286 m² | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 442 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 156 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | -156 m² | 0 m² |
| Total | 442 m² | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 156 m² | 0 m² | 442 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Bureaux | 156 m² |
| Total détail | 156 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 3 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 442 m² |
| Superficie du terrain | 777 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 janvier 2019. L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 13 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02119217R0007
- Code commune INSEE : 21192 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 janvier 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Corcelles-Les-Monts (21160). Les travaux prévoient des transformations pour 312 m²; la surface après travaux atteint 442 m². Le terrain couvre 777 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Corcelles-les-Monts (21160)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2023 - IMPASSE DU BARAGOT - nouvelle construction - 105 m² Habitation
- 2023 - ALLEE DES MESANGES - nouvelle construction - 100 m² Habitation
- 2023 - RUE SAINT-ANTOINE - nouvelle construction - 194 m² Habitation
- 2023 - ALLEE DES MESANGES - nouvelle construction - 68 m² Habitation
- 2023 - ALLEE DES ALOUETTES - nouvelle construction - 68 m² Habitation
- 2023 - RUE DU BARAGOT - nouvelle construction - 83 m² Habitation
- 2023 - ALLEE DES MESANGES - nouvelle construction - 121 m² Habitation
- 2023 - RUE DU BARAGOT - LOTISSEME - nouvelle construction - 92 m² Habitation