Permis de construire à Corcelles-Les-Citeaux (21910) - 94 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02119123B0006 délivré le 2023/11/07 à Corcelles-les-Citeaux autorise une construction neuve pour un programme de 94 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 94 m² sur 14 Route de Seurre. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 7 novembre 2023 par la commune de Corcelles-les-Citeaux. Implanté 14 Route de Seurre, à Corcelles-Les-Citeaux (21910), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de LES NAVAUX.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 345 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 94 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 94 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Corcelles-les-Citeaux compte 829 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 14 Route de Seurre, Corcelles-Les-Citeaux (21910).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : NOIRON SOUS GEVREY (21910).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 94 m² · Variation nette totale : 94 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
94 m²
0 m²
0 m²
0 m²
94 m²
94 m²
Total
0 m²
94 m²
0 m²
0 m²
0 m²
94 m²
94 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 novembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Corcelles-Les-Citeaux (21910). Les travaux prévoient la création de 94 m²; la surface après travaux atteint 94 m². Le terrain couvre 345 m².
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