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Permis de construire à Corcelles-Les-Citeaux (21910) - 56 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°02119118B0003 délivré le 2018/07/30 à Corcelles-les-Citeaux autorise une transformation avec extension pour un programme de 161 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMMUNE DE CORCELLES-LES-CITEAUX, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (90 m²). Déposé en été 2018, autorisé le 30 juillet 2018 par la commune de Corcelles-les-Citeaux. Implanté 10 RUE DE L EGLISE, à Corcelles-Les-Citeaux (21910), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE CORCELLES-LES-CITEAUX.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 800 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 56 m², dont 45 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 161 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Corcelles-les-Citeaux compte 829 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10 RUE DE L EGLISE, Corcelles-Les-Citeaux (21910).

Références cadastrales : AB, 1.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CORCELLES-LES-CITEAUX (SIREN 212101919, SIRET 21210191900018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Corcelles-les-Citeaux (21910)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 105 m² · Surface après travaux (totale) : 161 m² · Variation nette totale : 56 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation60 m²56 m²45 m²0 m²0 m²101 m²161 m²
Autres locaux non résidentiels45 m²0 m²0 m²0 m²45 m²-45 m²0 m²
Total105 m²56 m²45 m²0 m²45 m²56 m²161 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole45 m²
Total détail45 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée56 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)161 m²
Superficie du terrain4 800 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite161 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/07/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 janvier 2019. L’achèvement a été déclaré le 19 février 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02119118B0003
  • Code commune INSEE : 21191 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Corcelles-Les-Citeaux (21910). Les travaux prévoient la création de 56 m² et des transformations pour 90 m²; la surface après travaux atteint 161 m². Le terrain couvre 4 800 m².

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