Permis de construire à Corcelles-En-Beaujolais (69220) - 179 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°06906513F0011 délivré le 2013/09/26 à Corcelles-en-Beaujolais autorise une transformation avec extension pour un programme de 656 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par GAEC RECONNU SEGAUD-LES BRUYERES LACHAUX, le programme résidentiel autorise la construction de 278 m² sur Lieu-dit Les Bruyeres-Lachaux. Déposé en été 2013, autorisé le 26 septembre 2013 par la commune de Corcelles-en-Beaujolais. Implanté Lieu-dit Les Bruyeres-Lachaux, à Corcelles-En-Beaujolais (69220), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Bruyeres-Lachaux.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GAEC RECONNU SEGAUD-LES BRUYERES LACHAUX.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 24 260 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 278 m², dont 72 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 179 m² d’habitation et 477 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 656 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Corcelles-en-Beaujolais compte 984 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Les Bruyeres-Lachaux, Corcelles-En-Beaujolais (69220).
Références cadastrales : AD, 41, AD, 342p, AD, 40.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GAEC RECONNU SEGAUD-LES BRUYERES LACHAUX (SIREN 433539343, SIRET 43353934300015, APE 01.21Z, catégorie juridique 6533, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Belleville (69220)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 390 m² · Surface après travaux (totale) : 656 m² · Variation nette totale : 266 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 84 m² | 179 m² | 0 m² | 12 m² | 72 m² | 95 m² | 179 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 306 m² | 99 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 171 m² | 477 m² |
| Total | 390 m² | 278 m² | 72 m² | 12 m² | 72 m² | 266 m² | 656 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 278 m² |
| Surface transformée | 72 m² |
| Surface supprimée | 12 m² |
| Surface après travaux (totale) | 656 m² |
| Superficie du terrain | 24 260 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06906513F0011
- Code commune INSEE : 69065 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Corcelles-En-Beaujolais (69220). Les travaux prévoient la création de 278 m², des transformations pour 144 m² et des démolitions de 12 m²; la surface après travaux atteint 656 m². Le terrain couvre 24 260 m².
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