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Autorisation d’urbanisme PC n°0692732000010 à Corbas (69960) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0692732000010). Le projet est situé au 41 AV DU HUIT MAI 1945 à Corbas (69960). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 mai 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 mai 2021, autorise la création de 43 logements sur une parcelle de 3 454 m². La surface de plancher créée atteint 3 150 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 150 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 41 AV DU HUIT MAI 1945, Corbas (69960).

Références cadastrales : BS, 33, BS, 57, BS, 60.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC LES PAVILLONS DE FLORE A CORBAS 69 (SIREN 907992721, SIRET 90799272100015, APE 41.10C, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON 07 (69007)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 150 m² · Variation nette totale : 2 573 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation311 m²3 150 m²0 m²311 m²0 m²2 839 m²3 150 m²
Autres locaux non résidentiels266 m²0 m²0 m²266 m²0 m²-266 m²0 m²
Total577 m²3 150 m²0 m²577 m²0 m²2 573 m²3 150 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés43
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Collectif (hors résidence)40
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces21
4 pièces10
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés43
Surface créée3 150 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée311 m²
Surface après travaux (totale)3 150 m²
Superficie du terrain3 454 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/05/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692732000010
  • Code commune INSEE : 69273 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Corbas (69960). Les principaux éléments portent sur 43 logements, 3 150 m², 0 m² et parcelle de 3 454 m².