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Autorisation d’urbanisme PC n°08204421T0011 à CORBARIEU (82370) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08204421T0011). Le projet est situé au 500 CH DE FOUMEZOUS à CORBARIEU (82370). Le projet se situe dans le département Tarn-et-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 23 janvier 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 janvier 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 2 488 m². La surface de plancher créée atteint 133 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 133 m².

Localisation du projet

Adresse : 500 CH DE FOUMEZOUS, CORBARIEU (82370).

Références cadastrales : A, 598.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JEAN BENOIT ROUX ARCHITECTE (SIREN 478448822, SIRET 47844882200039, APE 71.11Z, catégorie juridique 5485, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité TOULOUSE (31100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 133 m² · Variation nette totale : 133 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²133 m²0 m²0 m²0 m²133 m²133 m²
Total0 m²133 m²0 m²0 m²0 m²133 m²133 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée133 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)133 m²
Superficie du terrain2 488 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite133 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/01/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08204421T0011
  • Code commune INSEE : 82044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CORBARIEU (82370). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 133 m², 0 m² et parcelle de 2 488 m².