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Permis de construire à Coquainvilliers (14130) - 132 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0141772200003 délivré le 2022/10/10 à COQUAINVILLIERS autorise une construction neuve pour un programme de 132 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PEPINIERE DU BREVEDENT SOPHIE ET FILS, le programme résidentiel autorise la construction de 132 m² sur RTE DU TORQUESNE. Déposé au printemps 2022, autorisé le 10 octobre 2022 par la commune de COQUAINVILLIERS. Implanté RTE DU TORQUESNE, à Coquainvilliers (14130), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PEPINIERE DU BREVEDENT SOPHIE ET FILS.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 800 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 132 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 132 m².

COQUAINVILLIERS compte 842 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE DU TORQUESNE, Coquainvilliers (14130).

Références cadastrales : ZD, 138.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PEPINIERE DU BREVEDENT SOPHIE ET FILS (SIREN 434089009, SIRET 43408900900014, APE 01.30Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LE BREVEDENT (14130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 132 m² · Variation nette totale : 132 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	132 m²	0 m²	0 m²	0 m²	132 m²	132 m²
Total	0 m²	132 m²	0 m²	0 m²	0 m²	132 m²	132 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	2
Individuel groupé	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	2
Surface créée	132 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	132 m²
Superficie du terrain	800 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	non rempli
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite132 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2022/10/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 janvier 2023.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0141772200003
Code commune INSEE : 14177 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Coquainvilliers (14130). Les travaux prévoient la création de 132 m²; la surface après travaux atteint 132 m². Le terrain couvre 800 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - Rue des Pommiers - nouvelle construction - 120 m² Habitation
2024 - Chemin d'Argentel - transformation sans extension ni diminution de surface - 174 m² Habitation
2022 - CHE DE BOIS LURETTE - nouvelle construction - 145 m² Habitation
2022 - CHE DE BOIS LURETTE - nouvelle construction - 49 m² Habitation
2022 - RTE DU TORQUESNE - nouvelle construction - 78 m² Habitation
2022 - LES GOSSETS - nouvelle construction - 76 m² Habitation
2021 - CHE ARGENTEL - nouvelle construction - 147 m² Habitation
2021 - RTE DU REGIMENT ECOSSAIS - transformation sans extension ni diminution de surface - 123 m² Hébergement hôtelier

Voir toutes les autorisations à Coquainvilliers

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Calvados
Code de la commune du lieu des travaux	14177
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0141772200003
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2022-10-10
Date réelle d'ouverture de chantier	2023-01-10
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2022-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2023-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-01
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.30Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	PEPINIERE DU BREVEDENT SOPHIE ET FILS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	434089009
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	43408900900014
Code postal du demandeur	14130
Localité du demandeur	LE BREVEDENT
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RTE DU TORQUESNE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	COQUAINVILLIERS
Code postal du terrain	14130
sec_cadastre1	ZD
num_cadastre1	138
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	800
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	non rempli
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	2
Nombre de logements individuels créés	2
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	2
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	132
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	132