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Permis de construire à Coquainvilliers (14130) - 74 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°01417713P0008 délivré le 2013/12/21 à Coquainvilliers autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 74 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI COQUAINVILLIERS, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 6 m² sur Route du Torquesne. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 21 décembre 2013 par la commune de Coquainvilliers. Implanté Route du Torquesne, à Coquainvilliers (14130), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI COQUAINVILLIERS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 512 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (74 m² issues de transformation, 74 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 74 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Coquainvilliers compte 842 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route du Torquesne, Coquainvilliers (14130).

Références cadastrales : ZD, 23.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI COQUAINVILLIERS (SIREN 753055938, SIRET 75305593800017, APE 68.32B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75116)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 80 m² · Surface après travaux (totale) : 74 m² · Variation nette totale : -6 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation74 m²0 m²74 m²0 m²74 m²0 m²74 m²
Autres locaux non résidentiels6 m²0 m²0 m²6 m²0 m²-6 m²0 m²
Total80 m²0 m²74 m²6 m²74 m²-6 m²74 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée74 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)74 m²
Superficie du terrain4 512 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite74 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 juin 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01417713P0008
  • Code commune INSEE : 14177 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Coquainvilliers (14130). Les travaux prévoient des transformations pour 148 m² et des démolitions de 6 m²; la surface après travaux atteint 74 m². Le terrain couvre 4 512 m².

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