Permis de construire à Les Contamines-Montjoie (74170) - 133 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07408523A0005 délivré le 2023/07/10 à Les Contamines-Montjoie autorise une construction neuve pour un programme de 174 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ASTERS CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE HAUTE-SAVOIE, le programme résidentiel autorise la construction de 174 m² sur RN902. Déposé au printemps 2024, autorisé le 10 juillet 2023 par la commune de Les Contamines-Montjoie. Implanté RN902, à Les Contamines-Montjoie (74170), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de VALLON NOTRE-DAME DE LA GORGE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ASTERS CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE HAUTE-SAVOIE.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 822 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 174 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 133 m² d’habitation et 41 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 174 m².
Les Contamines-Montjoie compte 1 093 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
ASTERS CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE HAUTE-SAVOIE (SIREN 326356177, SIRET 32635617700120, APE 91.04Z, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ANNECY (74370)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 174 m² · Variation nette totale : 174 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
133 m²
0 m²
0 m²
0 m²
133 m²
133 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
41 m²
0 m²
0 m²
0 m²
41 m²
41 m²
Total
0 m²
174 m²
0 m²
0 m²
0 m²
174 m²
174 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
174 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
174 m²
Superficie du terrain
822 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite174 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Contamines-Montjoie (74170). Les travaux prévoient la création de 174 m²; la surface après travaux atteint 174 m². Le terrain couvre 822 m².
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