Permis de construire à Les Contamines-Montjoie (74170) - 1 518 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07408520A0002 délivré le 2020/02/28 à LES CONTAMINES-MONTJOIE autorise une construction neuve pour un programme de 1 518 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV DU GRAND PLANE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 518 m² sur à LES CONTAMINES-MONTJOIE. Déposé en hiver 2020, autorisé le 28 février 2020 par la commune de LES CONTAMINES-MONTJOIE. Implanté à Les Contamines-Montjoie (74170), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV DU GRAND PLANE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 21 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 518 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 518 m².
LES CONTAMINES-MONTJOIE compte 1 093 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCCV DU GRAND PLANE (SIREN 854002813, SIRET 85400281300012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69007)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 518 m² · Variation nette totale : 1 518 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 518 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 518 m²
1 518 m²
Total
0 m²
1 518 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 518 m²
1 518 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
21
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
21
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
21
Surface créée
1 518 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 518 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 518 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Contamines-Montjoie (74170). Les travaux prévoient la création de 1 518 m²; la surface après travaux atteint 1 518 m². Le terrain couvre 0 m².
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