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Permis de construire à Les Contamines Montjoie - 46 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07408513A0005 délivré le 2013/06/06 à LES CONTAMINES MONTJOIE autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 375 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 375 m² sur LE GRAND GOUET LES MARGERE. Déposé au printemps 2013, autorisé le 6 juin 2013 par la commune de LES CONTAMINES MONTJOIE. Implanté LE GRAND GOUET LES MARGERE, à Les Contamines Montjoie, dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 786 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 375 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 46 m² d’habitation et 329 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 375 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

LES CONTAMINES MONTJOIE compte 1 093 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE GRAND GOUET LES MARGERE, Les Contamines Montjoie.

Références cadastrales : 0C, 463.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LES CONTAMINES MONTJOIE (74170).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 375 m² · Variation nette totale : 375 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²46 m²0 m²0 m²0 m²46 m²46 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²329 m²0 m²0 m²0 m²329 m²329 m²
Total0 m²375 m²0 m²0 m²0 m²375 m²375 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée375 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)375 m²
Superficie du terrain2 786 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite375 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/06/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408513A0005
  • Code commune INSEE : 74085 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Contamines Montjoie. Les travaux prévoient la création de 375 m²; la surface après travaux atteint 375 m². Le terrain couvre 2 786 m².

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