← Retour à la liste des autorisations sur la commune Contamine-sur-Arve

Autorisation d’urbanisme PC n°07408718A2003 à CONTAMINE SUR ARVE (74130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07408718A2003). Le projet est situé au 19 Route de la Barque à CONTAMINE SUR ARVE (74130). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 mai 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 mai 2018, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 2 012 m². La surface de plancher créée atteint 1 361 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 361 m².

Localisation du projet

Adresse : 19 Route de la Barque, CONTAMINE SUR ARVE (74130).

Références cadastrales : 0B, 814.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OXALYS (SIREN 834192593, SIRET 83419259300012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Annecy (74000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 361 m² · Variation nette totale : 1 231 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation130 m²1 361 m²0 m²130 m²0 m²1 231 m²1 361 m²
Total130 m²1 361 m²0 m²130 m²0 m²1 231 m²1 361 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces13
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 361 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée130 m²
Surface après travaux (totale)1 361 m²
Superficie du terrain2 012 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 361 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/05/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408718A2003
  • Code commune INSEE : 74087 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CONTAMINE SUR ARVE (74130). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 361 m², 0 m² et parcelle de 2 012 m².