← Retour à la liste des autorisations sur la commune Contamine-sur-Arve

Autorisation d’urbanisme PC n°07408712A2003 à CONTAMINE SUR ARVE (74130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07408712A2003). Le projet est situé au Route de Findrol à CONTAMINE SUR ARVE (74130). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 septembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 septembre 2015, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 831 m². La surface de plancher créée atteint 780 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 780 m².

Localisation du projet

Adresse : Route de Findrol, CONTAMINE SUR ARVE (74130).

Références cadastrales : 0A, 1858, 0A, 1858, 0A, 1858.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HELVETIAN EYE CENTER FRANCE (SIREN 801843152, SIRET 80184315200027, APE 70.22Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Tournon (73460)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 780 m² · Variation nette totale : 780 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²320 m²0 m²0 m²0 m²320 m²320 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²460 m²0 m²0 m²0 m²460 m²460 m²
Total0 m²780 m²0 m²0 m²0 m²780 m²780 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée780 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)780 m²
Superficie du terrain2 831 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite460 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/09/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07408712A2003
  • Code commune INSEE : 74087 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CONTAMINE SUR ARVE (74130). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 780 m², 0 m² et parcelle de 2 831 m².