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Autorisation d’urbanisme PC n°01610619N0012 à CONFOLENS (16500) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01610619N0012). Le projet est situé au 0002 RUE DE L HOPITAL à CONFOLENS (16500). Le projet se situe dans le département Charente, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 3 février 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 février 2020, autorise la création de 49 logements sur une parcelle de 6 076 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 5 415 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 0002 RUE DE L HOPITAL, CONFOLENS (16500).

Références cadastrales : AK, 486, AK, 487, AK, 474.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ZED IMMOBILIER (SIREN 833469851, SIRET 83346985100020, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CONFOLENS (16500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 415 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²5 377 m²0 m²0 m²5 377 m²5 377 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²0 m²0 m²0 m²5 377 m²-5 377 m²-5 377 m²
Autres locaux non résidentiels5 415 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²5 415 m²
Total5 415 m²0 m²5 377 m²0 m²5 377 m²0 m²5 415 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés49
Répartition par typologie
En résidence49
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces15
3 pièces21
4 pièces11
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés49
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 415 m²
Superficie du terrain6 076 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite38 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2020/02/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01610619N0012
  • Code commune INSEE : 16106 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CONFOLENS (16500). Les principaux éléments portent sur 49 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 6 076 m².