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Autorisation d’urbanisme PC n°03210721T1022 à CONDOM (32100) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03210721T1022). Le projet est situé au AV VICTOR HUGO à CONDOM (32100). Le projet se situe dans le département Gers, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 9 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 septembre 2021, autorise la création de 32 logements sur une parcelle de 57 809 m². La surface de plancher créée atteint 2 642 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 642 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : AV VICTOR HUGO, CONDOM (32100).

Références cadastrales : BC, 313.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Gers.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMAINES DU SUD TOULOUSE PROGRAMMES (SIREN 880136684, SIRET 88013668400011, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité LA MADELEINE (59562)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 642 m² · Variation nette totale : 2 642 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 642 m²0 m²0 m²0 m²2 642 m²2 642 m²
Total0 m²2 642 m²0 m²0 m²0 m²2 642 m²2 642 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés32
Répartition par typologie
Individuel groupé32
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces14
4 pièces10
5 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés32
Surface créée2 642 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 642 m²
Superficie du terrain57 809 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 642 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/09/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03210721T1022
  • Code commune INSEE : 32107 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CONDOM (32100). Les principaux éléments portent sur 32 logements, 2 642 m², 0 m² et parcelle de 57 809 m².